Mentions légales

1. Présentation du site

En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet www.normoxicplongee.com l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

• Propriétaire / Éditeur : Normoxic Plongée
• Statut juridique : SAS (Société par actions simplifiée)
• Siège social : LOCAL 62 – PERGOLA P2, PORT CAMILLE RAYON, 06220 VALLAURIS
• Numéro SIRET : 829 120 898 00020
• Numéro de TVA Intracommunautaire : FR48 829 120 898
• Directeur de la publication : Laurent Michel – Contact : normoxic06@gmail.com

2. Hébergement du site

Le site est propulsé et édité via la plateforme Lovable (Lovable Labs). L'infrastructure d'hébergement finale du site est gérée par :

Netlify, Inc. — 610 22nd Street, Suite 315, San Francisco, CA 94107, USA — Téléphone : +1 844-432-8543

3. Propriété intellectuelle

Normoxic Plongée est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d'usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture et icônes. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Normoxic Plongée.

4. Limitations de responsabilité

Normoxic Plongée ne pourra être tenu pour responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l'utilisateur, lors de l'accès au site. Normoxic Plongée décline toute responsabilité quant à l'utilisation qui pourrait être faite des informations et contenus présents sur son site.